 |
|
Bienvenue au site Web de Shell Canada. Le propriétaire et gestionnaire de ce site Web est Shell Canada Limitée (« Shell »), une société canadienne constituée en vertu des lois fédérales sous le numéro 350797-1 et dont le siège social est situé au Shell Centre, 400 - 4th Avenue S.W., Calgary (Alberta) T2P 0J4. Les visiteurs sont liés par les conditions d'utilisation énoncées ci-dessous, et nous vous demandons de bien vouloir les lire attentivement avant de poursuivre la visite. L’expression « site Web » s’applique uniquement au site Web de Shell Canada Limitée ( www.shell.ca), mais il renferme des liens vers les sites d'autres sociétés Shell.
|
|
Contenu exclusivement canadien du site Web |
 |
L’information présentée dans le site Web ne vaut que pour le Canada et peut ne pas s’appliquer ailleurs. Les produits de Shell et ceux de ses sociétés affiliées annoncés dans le site Web peuvent ne pas être offerts à l’extérieur du Canada ou dans toutes les régions du pays. Les produits sont offerts conformément aux lois locales. Tous les produits sont assujettis aux conditions des conventions applicables. La mention du prix d’un produit ne peut être interprétée comme une offre de vente. Les produits et les prix peuvent être modifiés sans préavis. Sauf indication contraire, les prix sont exprimés en dollars canadiens. Les présentes conditions d'utilisation doivent être interprétées conjointement avec les autres conditions et clauses de renonciation énoncées dans le site Web. Les utilisateurs accédant au site Web depuis l’extérieur du Canada le font de leur propre initiative et doivent se conformer aux lois en vigueur. Il est interdit d’utiliser, d’exporter ou de réexporter l’information contenue dans le site Web (ou une copie ou adaptation quelconque de celle-ci) en violation des lois et règlements en vigueur.
|
|
Liens vers d’autres sites |
 |
Le site peut contenir des liens vers des sites externes. Lorsqu’ils cliquent sur ces liens, les utilisateurs peuvent voir s’afficher une page plein écran. L’affichage d’un site externe dans le cadre du site Web n’a pour but que de faciliter le retour au site Web et ne signifie nullement que nous assumons une quelconque responsabilité pour le site externe, même lorsque le site en question appartient à une autre société Shell et est exploité par cette dernière. Les liens n’ont été placés que pour aider les utilisateurs à repérer les sites, les services ou les produits susceptibles de les intéresser. Il incombe aux utilisateurs de décider si ces liens répondent à leurs objectifs de recherche. Shell n’assume aucune responsabilité relative aux propriétaires et exploitants de sites externes, ni à l'égard des biens, des services et des contenus qui y sont offerts. Shell ne donne et n’accepte aucune condition, garantie, stipulation ou déclaration visant ces sites et décline toute responsabilité à leur égard (y compris la responsabilité découlant d’une réclamation quelconque alléguant que le contenu d’un site externe lié au site Web par un lien qui y a été placé viole les droits de propriété intellectuelle d’une tierce partie).
|
|
Exactitude de l’information |
 |
Le site Web contient des renseignements et des recommandations de nature générale sur lesquels les utilisateurs ne doivent pas s’appuyer pour prendre des décisions. Shell s’efforce de procurer de l’information exacte au moment de son inclusion dans le site Web, mais elle n’offre aucune garantie à cet égard. Shell n’assume aucune responsabilité pour les décisions que prennent les utilisateurs qui se fondent sur une telle information ou recommandation, ni pour les pertes ou préjudices qu’ils peuvent ainsi subir, notamment, mais de façon non limitative, pour les dommages directs, indirects, accessoires, consécutifs, spéciaux ou exemplaires.
|
|
Mise en garde sur les énoncés prospectifs |
 |
Le présent site Web peut contenir des « énoncés prospectifs » fondés sur l’évaluation par la direction des perspectives et des activités d’exploitation ultérieures de la Société. On reconnaît les énoncés prospectifs à des verbes ou expressions comme « anticiper », « croire », « s’attendre à », « envisager », « a l’intention de », « compter », « viser », « prévoir » et d’autres mots ou expressions similaires évoquant des résultats futurs, ce qui inclut les déclarations concernant des perspectives. Les énoncés prospectifs compris dans le présent site Web peuvent comporter des mentions relatives aux perspectives de croissance et de rentabilité à long terme, aux dépenses en immobilisations et autres, à la capacité organisationnelle ainsi qu’aux plans de Shell concernant les points suivants : la croissance (y compris les acquisitions potentielles), la mise en valeur, le forage, les activités de construction et d’expansion, les estimations de ressources et de réserves, le taux de production futur des ressources et des réserves, l’obtention d’approbations des organismes de réglementation, la réduction des coûts unitaires, la fiabilité opérationnelle et la qualité des produits, les activités et calendriers de maintenance, les objectifs d'émissions, les calendriers et l’exécution des projets, les marges de raffinage, la part de marché et la conjoncture. Des énoncés prospectifs de cette nature sont aussi compris dans les documents déposés par Shell auprès des commissions des valeurs mobilières canadiennes et américaines.
Les lecteurs ne devraient pas exagérer l’importance des énoncés prospectifs. Même si Shell croit que les attentes représentées par ces énoncés sont raisonnables selon l’information à laquelle elle a accès à la date du présent document, il ne peut y avoir aucune assurance que ces attentes se révéleront exactes.
Les énoncés prospectifs comportent de multiples hypothèses, risques connus et inconnus et incertitudes pouvant faire en sorte que le rendement ou les résultats réels de Shell soient sensiblement différents du rendement ou des résultats futurs exprimés ou sous-entendus par ces énoncés. Ces hypothèses, risques et incertitudes comprennent, sans s’y limiter, la demande de pétrole, de gaz et de produits connexes, les perturbations de l’approvisionnement, les fluctuations des prix du pétrole et du gaz, les conditions et les coûts d’exploitation, l’engagement des intéressés, la mise en service, les calendriers et l’exécution des projets, les résultats de forage, la libre concurrence, la fiabilité opérationnelle, la qualité des produits, l’offre de main-d'œuvre, les pénuries de matières et de matériel, les incertitudes liées à la géologie des gisements de pétrole et de gaz et aux estimations des réserves, y compris l’hypothèse selon laquelle les quantités estimées peuvent être trouvées et exploitées ultérieurement de façon rentable, les risques de change, la conjoncture économique en général, les négociations commerciales, les modifications des lois ou de la politique gouvernementale, ainsi que d’autres éléments, dont un grand nombre sont indépendants de la volonté de Shell. Pour de plus amples renseignements sur les risques et incertitudes déterminés par Shell, les lecteurs devraient consulter le rapport de gestion et les sections intitulées « Gestion des risques » du plus récent rapport annuel de Shell.
Les énoncés prospectifs de Shell et de sa haute direction compris dans le présent site Web sont visés expressément par la présente mise en garde.
|
|
Déni de garantie ou de responsabilité |
 |
Sans que soit limitée la portée de quoi que ce soit dans les présentes conditions d'utilisation, tout le contenu du site Web est fourni sans garantie. Shell, ses filiales et ses sociétés affiliées déclinent expressément toute garantie explicite ou implicite, y compris, mais de façon non limitative, toute garantie relative à la qualité marchande, l’exploitation, l’absence de contrefaçon, l’utilité, le caractère complet, l’exactitude, l’actualité, la fiabilité et l’adaptation à une fin particulière. De plus, Shell et ses filiales ou sociétés affiliées n’assument aucune responsabilité ou obligation en cas de dommages ou de virus pouvant avoir infecté le matériel informatique ou d’autres biens d’un utilisateur ayant accédé au site Web, l’ayant utilisé, y ayant navigué ou y ayant téléchargé de l’information.
|
|
Droits d’auteur |
 |
Le site Web contient des textes, des photographies, des images et des extraits sonores protégés par des droits d’auteur ou d’autres droits de propriété intellectuelle. Shell détient les licences d’utilisation ou les droits d’auteur ou de propriété intellectuelle sur ce matériel, et elle peut par conséquent l’utiliser dans le site Web. Il est interdit de reproduire, publier, transmettre ou distribuer le matériel contenu dans le site Web sans autorisation écrite de Shell.
|
|
Marques de commerce |
 |
Le site Web affiche également des marques de commerce, notamment la marque Shell, la raison sociale Shell Canada Limitée et le logo Shell. Sauf indication contraire, Shell détient les droits de propriété sur les marques de commerce et les logos affichés sur le site Web. Il est interdit d’utiliser ces marques de commerce et ces logos, sous quelque forme ou pour quelque motif que ce soit, sans avoir obtenu le consentement écrit de Shell à cet égard. Il faut aussi obtenir le consentement écrit des tierces parties intéressées pour être autorisé à utiliser les marques de commerce exclusives qui sont affichées sur le site Web. Le dessin et le nom AIR MILES sont des marques de commerce déposées de AIR MILES International Trading N.V. Elles sont utilisées en vertu de la licence de Loyalty Management Group Canada Inc. et de Produits Shell Canada. Autorisations - Les utilisateurs sont autorisés à imprimer une copie des pages du site Web à des fins de consultation personnelle.
Interdictions - Il est interdit de copier (par impression, stockage sur disque, téléchargement ou par tout autre moyen), de distribuer (y compris les copies), de diffuser, de modifier ou d’altérer et d’utiliser d’une autre manière un élément quelconque de l’information contenue dans le site Web, sauf dans la mesure indiquée au précédent paragraphe sur les autorisations. Les restrictions s’appliquent à l’ensemble du site Web et à tout élément de son contenu.
- Il est interdit de supprimer les marques de droits d’auteur, les marques de commerce et tout autre avis de droits de propriété intellectuelle avant l’impression d’une page affichée sur le site Web.
- Il est interdit d’inclure un lien vers le site Web
sans le consentement écrit de Shell.
|
|
Pour inclure un lien vers le site Web de Shell |
 |
Pour être autorisés à insérer un lien hypertexte ou un autre lien vers le site Web de Shell, veuillez envoyer un courriel à questions@shell.com en y indiquant notamment les détails suivants : - identité de l’organisation ou de la société;
- raisons de la demande d’autorisation visant l’insertion de liens vers le site Web de Shell Canada;
- adresses URL des pages Web sur lesquelles il est proposé d’insérer les liens;
- adresses URL des pages du site Web de Shell associées aux liens proposés.
Shell décide si elle accepte ou non la demande.
|
|
Modification du site Web |
 |
Shell peut de temps à autre modifier les présentes conditions d'utilisation et changer la présentation ou le contenu du site Web. Quand ils naviguent sur le site Web, les utilisateurs acceptent d’être liés par les conditions d'utilisation actuelles, et ils devraient donc les consulter chaque fois qu’ils accèdent au site Web. De plus, Shell peut mettre temporairement le site Web hors service pour des raisons techniques, à des fins de gestion et de mise à jour ou pour toute autre raison. Shell peut en tout temps et sans préavis interrompre complètement l’exploitation du site Web.
|
|
Renseignements personnels |
 |
Shell n’utilise les renseignements personnels fournis par les utilisateurs de son site Web que de la manière prescrite dans son Engagement relatif à la protection des renseignements personnels. Veuillez lire attentivement ce principe avant de poursuivre la visite. Lorsqu’ils nous fournissent ainsi des renseignements personnels, les utilisateurs consentent à ce que les renseignements soient utilisés conformément à notre Engagement relatif à la protection des renseignements personnels.
|
|
Lois applicables |
 |
Les présentes conditions d'utilisation sont régies et doivent être interprétées par les lois de l’Alberta. Les tribunaux de l’Alberta disposent de la compétence exclusive pour trancher toute question afférente aux différends relatifs à leur application ou aux différends concernant le site Web, qu’ils soient de nature contractuelle, délictuelle ou d’autre nature.
|
|
Questions? |
 |
Des observations ou des questions au sujet de Shell Canada et du site Web de Shell Canada? Veuillez communiquer avec nous à l'adresse suivante : questions@shell.com. Certaines des images sur le présent site Web sont protégées par les droits d’auteur de Corbis Corporation et de PhotoDisc, Inc. Site Web protégé par les droits d'auteur de Shell Canada Limitée, ©1995-2005.
|
|
|
|
|
|
|