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Généralités

Les présentes conditions d'utilisation traitent de l'accès au présent site Web et de l'utilisation du site. Veuillez lire ces conditions attentivement.


Les utilisateurs qui accèdent au présent site Web sont réputés avoir compris et accepté toutes les conditions qui y sont stipulées. Un utilisateur qui refuse d'accepter les conditions d'utilisation ne peut utiliser le présent site Web.


Aux fins des présentes, l'expression « le présent site Web » désigne toutes les pages Web liées au site shell.ca, sauf les liens menant vers les sites de tierces parties.


D'autres sites Web de Shell peuvent comporter des conditions d'utilisation différentes. De plus, des conditions distinctes peuvent s'appliquer aux contenus, aux services ou aux produits particuliers affichés ou offerts dans ces autres sites Web de Shell.

En cas d'incompatibilité, les conditions supplémentaires ou particulières applicables à ces autres sites l'emportent sur les présentes conditions.


Pendant la consultation des autres sites Web de Shell, les utilisateurs sont priés de lire les conditions applicables à chacun de ces sites et ils ne doivent pas tenir pour acquis que les présentes conditions s'appliquent à tous les sites Web de Shell.

Les sociétés Shell sont dotées de personnalités juridiques distinctes, mais, dans le présent site Web, les termes « Shell », « Groupe », « nous », « notre » ou « nos » sont parfois employés lorsqu'il est question des sociétés Shell en général ou lorsqu'il n'est pas utile d'identifier une société Shell en particulier.

Exonération de responsabilité

Le présent site Web contient des renseignements ou des conseils de nature générale sur lesquels les utilisateurs ne devraient pas s'appuyer pour prendre des décisions.

Shell Gabon s'efforce de vérifier l'exactitude de l'information qu'elle publie dans le présent site Web, mais elle n'offre aucune garantie quant à l'exactitude ou à l'exhaustivité d'une telle information.


Le contenu, les renseignements et les conseils sont donc offerts « sans garantie » et Shell Gabon décline expressément par les présentes toute responsabilité pour les mesures entreprises par les utilisateurs qui s'appuient sur de tels contenus, renseignements ou conseils, ou pour les pertes ou préjudices qu'ils subissent qui résultent des mesures ainsi entreprises.


Shell Gabon n'offre aucune garantie et ne fait aucune déclaration quant à la sécurité du présent site Web, et elle ne garantit nullement que les fonctions et la documentation accessibles ou contenues dans le présent site Web pourront être utilisées sans interruption et sans erreur, que les défaillances seront corrigées ou que le présent site Web est libre de virus ou d'autres programmes malveillants.


Si nous décidons d'offrir aux utilisateurs du présent site Web la possibilité de participer à un forum de discussion ou de lire les discussions en cours, les utilisateurs intéressés doivent savoir que toutes les communications affichées dans le forum représentent les opinions de leurs auteurs et qu'elles ne reflètent pas celles de Shell.


Shell n'accepte aucune responsabilité et ne peut être tenue responsable pour les opinions exprimées par un utilisateur participant à un forum de discussion. Il est interdit d'utiliser le forum pour afficher, télécharger ou transmettre d'autre manière de l'information ou des images à caractère diffamatoire, qui constituent une atteinte à la vie privée ou qui constituent d'autre manière un acte illégal.


Shell se réserve le droit d'examiner l'information transmise ou diffusée dans un forum. Elle peut en tout temps, à son gré et sans préavis, retirer le matériel affiché ou en bloquer d'autre manière l'accès.


Le contenu, les renseignements et les conseils sont offerts « sans garantie ».


Ni Shell ni aucun de ses mandataires ou sous-traitants ne sont responsables des dommages directs, indirects, accessoires, spéciaux, consécutifs, punitifs ou autres (y compris, mais de manière non limitative, les pertes financières, la perte de données, la perte de profits, les pertes commerciales et l’interruption des activités commerciales) découlant de l'utilisation du présent site Web ou de son contenu, de l’information ou des conseils fournis, ou de l'impossibilité de le faire, incluant tout dommage ou virus pouvant infecter votre matériel informatique.

Utilisation du présent site Web

Autorisations accordées aux utilisateurs :


• accéder à toute partie du site Web;
• imprimer une copie d'une page ou de toutes les pages du site Web à des fins de consultation personnelle.

Sauf consentement écrit de notre part, sont interdits les actes suivants :

• copier (par impression, stockage sur disque, téléchargement ou d'autre manière), distribuer (y compris des copies), publier, diffuser, reproduire, modifier ou manipuler de quelconque manière, ou utiliser autrement l'information contenue dans le site Web, sauf de la manière indiquée dans la section intitulée Autorisations accordées aux utilisateurs. Ces restrictions s'appliquent à l'ensemble ou à toute partie du site Web;


• supprimer les marques de droits d'auteur, les marques de commerce ou les autres mentions de droits de propriété intellectuelle affichées dans la version originale d'une page du présent site Web avant de la copier ou de l'imprimer;


• inclure un lien vers le site Web
sans avoir obtenu à cet égard le consentement écrit exprès de Shell.


Les utilisateurs qui veulent placer un lien hypertexte ou un autre lien menant au présent site Web sont priés de nous envoyer un courriel indiquant les détails suivants :


• adresses URL des pages Web sur lesquelles il est proposé d'insérer les liens;
• adresses URL des pages du site Web de Shell associées aux liens proposés.


Nous étudierons leur demande. Shell décide si elle accepte ou non la demande, et elle n'est pas tenue de l'accepter.


Les utilisateurs doivent indemniser Shell contre tous dommages possibles ou contre les réclamations résultant par ailleurs de leur utilisation du présent site Web, y compris de l'envoi de matériel au moyen du présent site Web, l'utilisation des forums et le placement de liens hypertexte dans le présent site Web.

Sécurité des mots de passe et des comptes d'utilisateurs

Les utilisateurs reconnaissent et acceptent la responsabilité qui leur incombe de préserver le caractère confidentiel des mots de passe associés aux comptes dont ils se servent pour accéder au présent site Web ou pour l'utiliser, et ils sont tenus entièrement responsables envers Shell des activités qui s'exercent dans leur compte.


Lorsqu'un utilisateur est informé que son compte ou que son mot de passe a été utilisé sans autorisation, il doit sans délai en informer Shell.

Liens vers d’autres sites

Le site peut contenir des liens vers des sites externes.


Ces sites peuvent s'afficher sur une page plein écran (il faut dans ce cas cliquer sur le bouton « Précédente » de votre navigateur pour retourner au site Web) ou, dans certains cas, s'afficher à l'intérieur du cadre du site Web (il faut alors utiliser les boutons de navigation affichés dans le cadre pour retourner au site Web).


L’affichage d’un site externe dans le cadre du site Web n’a pour but que de faciliter le retour au site Web et ne signifie nullement que nous assumons une quelconque responsabilité pour le site externe, même lorsque le site en question appartient à une autre société Shell et est exploité par cette dernière.


Ces liens n’ont été insérés que pour aider les utilisateurs à repérer rapidement et facilement les sites Web, les services ou les produits susceptibles de les intéresser. Il incombe aux utilisateurs de décider si les services et les produits proposés dans ces sites conviennent à leurs besoins.


Les utilisateurs accèdent aux sites Web externes et aux sites des tierces parties de leur propre initiative et en assument la responsabilité; Shell Gabon n'est d'aucune manière responsable et ne peut être tenue d'assumer de responsabilité à l'égard des propriétaires et des gestionnaires de ces sites Web, des produits ou des services qu'ils offrent, ou du contenu, de l'utilisation ou de la disponibilité de leurs sites Web.


Shell ne donne et n’accepte aucune condition, garantie, stipulation ou déclaration visant ces sites Web externes ou ces sites de tierces parties et décline toute responsabilité à leur égard (y compris la responsabilité découlant d’une réclamation quelconque alléguant que le contenu d’un site Web externe ou de tierce partie lié au site Web par un lien qui y a été placé viole les droits de propriété intellectuelle d’une tierce partie).

Droits d'auteur et marques de commerce

Le contenu du présent site Web comprend des textes, des photographies, des vidéos, d'autres images et extraits sonores protégés par des droits d'auteur ou par d'autres droits de propriété intellectuelle.


Shell Gabon détient les droits d'auteur ou les droits de propriété intellectuelle sur cette information ou a obtenu des titulaires une licence l'autorisant à la placer dans une partie du présent site Web.


Le présent site Web affiche également des marques de commerce, y compris la marque et l'emblème de Shell.


Sauf indication contraire, toutes les marques de commerce affichées dans le présent site Web appartiennent à Shell Gabon ou à une société affiliée de Shell Gabon ou sont utilisées en vertu d'une licence d'utilisation octroyée par leurs propriétaires et autorisant Shell Gabon à afficher ces marques de commerce dans le présent site Web.


Il est interdit d'utiliser ces marques de commerce sous quelque forme que ce soit sans avoir obtenu à cet égard le consentement écrit de leurs propriétaires.


Les commentaires, les suggestions, les diagrammes, les vidéos, les images, les idées (y compris les idées concernant les produits et la publicité) et autres informations ou matériels que les utilisateurs envoient à Shell Gabon, présentent ou affichent au moyen du présent site Web, deviennent et demeurent propriété exclusive de Shell Gabon, y compris les droits ultérieurement rattachés à de tels envois, affichages et présentations, même si les présentes conditions sont ultérieurement modifiées ou résiliées.


Les utilisateurs renoncent par les présentes en faveur de Shell Gabon aux droits exclusifs sur de tels envois, affichages et présentations et aux droits moraux y afférents.

Dans le cas où les lois applicables n'autorisent pas Shell Gabon à acquérir la propriété intellectuelle d'une telle information ou de tels matériels de la manière susmentionnée, les utilisateurs conservent les droits d'auteur et tous autres droits qu'ils peuvent déjà détenir sur une telle information et sur de tels matériels.

En pareilles circonstances, les utilisateurs qui envoient, affichent ou présentent une telle information ou de tels matériels accordent à Shell une licence permanente, irrévocable, mondiale, libre de redevances et non exclusive l'autorisant à reproduire, à modifier, à traduire, à publier, à diffuser ou à utiliser ou distribuer d'autre manière une telle information et de tels matériels.


Shell n'est nullement tenue de préserver le caractère confidentiel de l'information ou des matériels ainsi obtenus.

Modification des conditions

Shell Gabon peut de temps à autre modifier les présentes conditions d'utilisation. Les conditions modifiées prennent effet dès qu'elles sont publiées dans le présent site Web. En accédant et en utilisant le site Web, les utilisateurs acceptent d'être liés par les conditions d'utilisation et par la déclaration d'exonération de responsabilité courantes. Les utilisateurs devraient par conséquent les consulter périodiquement afin d'être certains d'avoir pris connaissance des conditions régissant leur utilisation du présent site Web.

Modifications et fonctionnement du site Web

Shell Gabon peut en tout temps modifier la présentation ou le contenu du site Web.

Shell Gabon peut interrompre le fonctionnement du site Web à des fins de maintenance, pour mettre à jour le contenu du site Web ou pour toute autre raison.


Shell Gabon se réserve en tout temps le droit de supprimer sans préavis l'accès au site Web.

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Les renseignements personnels transmis à Shell Gabon ou à une autre société Shell au moyen du présent site Web ne seront utilisés que de la manière prescrite dans notre principe de confidentialité. Les utilisateurs sont priés de lire attentivement ce principe avant de poursuivre leur visite. En nous transmettant des renseignements personnels, les utilisateurs consentent à ce qu'ils soient utilisés conformément à notre principe de confidentialité.

Plaintes

Les utilisateurs peuvent adresser leurs questions ou leurs plaintes au sujet du présent site Web en communiquant avec Shell par courriel, à l'adresse contactshellgabon@shell.com .

Invalidité partielle

Advenant qu'une disposition des présentes conditions soit jugée nulle, invalide, inapplicable ou illégale, les autres dispositions restent en vigueur.

Compétence

Les présentes conditions sont régies et doivent être interprétées en vertu des lois de la province d'Alberta et les tribunaux de cette province disposent de la compétence exclusive pour trancher les différends découlant des présentes conditions ou concernant le site Web, qu'ils soient de nature contractuelle, délictuelle ou d'autre nature, sauf si les lois applicables exigent qu'il en soit autrement.


Nos conditions d'utilisation régissent l'usage et la reproduction des diverses parties du présent site. Veuillez prendre connaissance de notre principe de confidentialité .